Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TECHNAL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1024612
Date de dépôt :
18/07/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Toulouse

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 1977 par la Société Anonyme (SA) TECHNAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Toulouse), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TECHNAL FRANCE domicilié(e) (société anonyme) 270, rue Léon Joulin 31 - Toulouse. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024612.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 1987.

TECHNAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SECURAL , TECHNAL


TECHNAL FRANCE S.A. - (société anonyme) 270, rue Léon Joulin 31 - Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-010

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaines (à l'exception des chaines motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Métaux profilés, emboutis, laminés;tôles de décoration;plaques de revêtement métalliques ou non;bandeaux métalliques;parcloses;pié métalliques diverses agrafes pour la construction;joints, vis, cache-vis, boulons, attaches, clips, équerres-cornières, embases, vérins, paumellesgonds, cavaliers, supports, serrures-crémaillères.Armatures et garnitures métalliques pour la construction;éléments amovibles pour la construction, métalliques ou non;cloisons, portes, fenêtres, encadrements, poignées, plinthes, plafonds, balcons, barreaux de balcons et mains courantes;escaliers, degrés et parties d'escaliers métalliques ou ou non;poutres et poutrelles métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.